Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GROS CAILLOU Appellation St Emilion Controlée
Monsieur Jacques DUPUY, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1222850
Date de dépôt :
08/11/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/11/1992

Présentation de la marque CHATEAU GROS CAILLOU Appellation St Emilion Controlée

Déposée le 8 novembre 1982 par monsieur Jacques DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GROS CAILLOU Appellation St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques DUPUY - France.

La marque CHATEAU GROS CAILLOU Appellation St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GROS CAILLOU Appellation St Emilion Controlée est expirée depuis le 8 novembre 1992.

Jacques DUPUY a également déposé les autres marques suivantes : MANUSERVICE , LA REFERENCE , CHATEAU MOULIN DE CANTELAUBE Appellation St Emilion Controlée , MANU service , TECHNOCAR


Monsieur Jacques DUPUY, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

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